Quand les nanos sortent du labo

N° 306 - Publié le 6 février 2013
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Les substances à l'état nanoparticulaires sont présentes dans beaucoup de produits de consommation courante, notamment dans les filtres chimiques des produits cosmétiques. Mais comment le savoir ?

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Face aux consommateurs, les nanos nécessitent des évaluations toxicologiques et juridiques encore loin d’être réglées.

Si le préfixe nano a des connotations relatives à la précision et à la haute technicité pour les scientifiques, il provoque des réactions de méfiance et de rejet, notamment chez le grand public en manque d’informations sur les nanotechnologies et les nanoparticules. Celles qui suscitent des craintes sont bien sûr les nanoparticules de synthèse. Avec cependant quelques nuances, liées au degré des bénéfices apportés : en informatique, électronique (miniaturisation, économie d’énergie...), et en médecine (biocapteurs, ciblage d’agents anticancéreux...), ils sont forts. Dans d’autres domaines comme la cosmétologie (fonds de teint, crèmes solaires...) et l’agroalimentaire (additifs, emballages, traçabilité, traitements), le consommateur a plutôt l’impression que les substances à l’état nanoparticulaire lui sont imposées car de nombreux produits sont déjà commercialisés sans que leur présence ne soit indiquée ni n’ait fait l’objet d’études d’évaluation des risques. « L’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail(1) en a recensé au moins 246 sur le marché français en 2008, explique Gilbert Blanchard, directeur du centre de biotechnologies breton CBB Développement(2) et auteur en 2010 d’une étude sur le développement et la régulation des nanotechnologies. Et en 2010, on estimait que 25 % des emballages alimentaires pourraient recourir aux nanotechnologies. »

Toxicité et réglementations

Lancé en 2010 pour étudier le potentiel de génotoxicité de quatorze nanomatériaux manufacturés, le programme européen Nanogenotox, devrait bientôt apporter quelques réponses(3). Du côté de l’encadrement juridique, c’est le programme de recherche NanoNorma(4), auquel participait une équipe rennaise de l’Institut de l’Ouest : droit et Europe (Iode)(5), qui a travaillé sur la construction de la régulation des nanomatériaux, afin de les encadrer tout au long de leur cycle de vie, de leur conception à leur élimination. Dans le cadre de ce programme, les chercheurs en droit ont ainsi soumis un avis juridique sur le projet de décret français(6) - une première en Europe - qui, à compter du 1er janvier 2013, oblige les fabricants, distributeurs et importateurs de substances à l’état nanoparticulaire (100 g minimum) à les déclarer annuellement au ministère de l’Environnement.

Le choix des mots

Mais il y a un monde entre la théorie et la pratique : « La définition des propriétés nanométriques ainsi que les seuils quantitatifs et qualitatifs envisageables sont étroitement dépendants des connaissances scientifiques et de la faisabilité technique permettant leur détection et donc le contrôle de leur traçabilité, souligne Nathalie Hervé-Fournereau, directrice de recherche au CNRS à l’Iode. D’où l’importance de l’identification et la transparence de l’information tout le long de la chaîne : conception, fabrication, importation, distribution, consommation et, in fine, élimination. » C’est une des difficultés à laquelle s’attèle actuellement l’Anses via l’élaboration, depuis septembre 2012, du groupe de travail “Nanomatériaux et santé - alimentation, environnement, travail”, pour établir un état des connaissances scientifiques concernant les risques sanitaires et environnementaux pour chacun des nombreux usages des nanomatériaux.

Rien que le choix de la terminologie a suscité nombre de discussions. En 2011, la Commission européenne a défini le terme de nanomatériau et invité les États et les autres acteurs à y recourir. Mais dans le décret qui vient de sortir, la France a choisi d’utiliser : substance à l’état nanoparticulaire... Ce petit monde est décidément plein de nuances et s’organise par “nanotouches”.

Nathalie Blanc

(1L’Afsset.

(2)Cette étude a notamment servi de contribution au cahier d’acteurs proposé par le Conseil économique et social de Bretagne au débat national organisé par le CNDP en 2010. Le chapitre sur l’agroalimentaire a été publié dans la revue de l’Observatoire des IAA de Bretagne d’après une synthèse documentaire de Méline Blanlœil, licence IIPCS, Université de Bretagne Sud.

(3)Voir la rubrique Pour en savoir plus ci-dessous.

(4)ANR-08-NANO-000-R1.

(5)UMR 6262 CNRS/Université de Rennes 1.

(6)Décret n° 2012-232 du 17 février 2012 relatif à la déclaration annuelle des substances à l’état nanoparticulaire pris en application de l’article L. 523-4 du code de l’environnement, JO du 19 février 2012.

Gilbert Blanchard Tél. 02 99 38 33 30
gilbert.blanchard [at] cbb-developpement.com (gilbert[dot]blanchard[at]cbb-developpement[dot]com)

Nathalie Hervé-Fournereau Tél. 02 23 23 76 79
nathalie.herve-fournereau [at] univ-rennes1.fr (nathalie[dot]herve-fournereau[at]univ-rennes1[dot]fr)

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